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Marques déposées par SOCIETE CALY
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STEMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEMAT
SOCIETE CALY

Numéro de dépôt :
1035282
Date de dépôt :
08/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STEMAT

Déposée le 8 décembre 1977 par SOCIETE CALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STEMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CALY domicilié(e) (S.A.R.L.), Rue des Vals, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France.

La marque STEMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE CALY a également déposé les autres marques suivantes : ACTY , FILTUB , ACTI , ACTHERM


SOCIETE CALY - (S.A.R.L.), Rue des Vals, 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°110734 - Publication au BOPI 1978-029

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.